Le référentiel de certification définit le cadre de gestion de la certification, notamment le champ d'application, les exigences à respecter par le demandeur/titulaire, les modalités d'admission, de surveillance et les intervenants.
L'obtention de la certification est encadrée par la partie 3 du référentiel de certification. Les exigences techniques sont décrites dans le document technique QB60.
Les formulaires de demandes et les éléments constituant le dossier technique demandé sont définis dans l'annexe de gestion. Les formulaires peuvent être transmis en format word sur demande.
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