Liste des critères non conformes :

• 1.2    Chaque image de décoration est-elle correctement ignorée par les technologies d’assistance ?
• 1.3    Pour chaque image porteuse d'information ayant une alternative textuelle, cette alternative est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• 1.9    Chaque légende d’image est-elle, si nécessaire, correctement reliée à l’image correspondante ?
• 2.1    Chaque cadre a-t-il un titre de cadre ?
• 3.1    Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la couleur. Cette règle est-elle respectée ?
• 3.2    Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?
• 3.3    Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d’interface ou les éléments graphiques porteurs d’informations sont-elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers) ?
• 4.1    Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une transcription textuelle ou une audiodescription (hors cas particuliers) ?
• 4.3    Chaque média temporel synchronisé pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, des sous-titres synchronisés (hors cas particuliers) ?
• 4.4    Pour chaque média temporel synchronisé pré-enregistré ayant des sous-titres synchronisés, ces sous-titres sont-ils pertinents ?
• 5.1    Chaque tableau de données complexe a-t-il un résumé ?
• 5.3    Pour chaque tableau de mise en forme, le contenu linéarisé reste-t-il compréhensible ?
• 5.4    Pour chaque tableau de données ayant un titre, le titre est-il correctement associé au tableau de données ?
• 5.7    Pour chaque tableau de données, la technique appropriée permettant d’associer chaque cellule avec ses en-têtes est-elle utilisée (hors cas particuliers) ?
• 5.8    Chaque tableau de mise en forme ne doit pas utiliser d’éléments propres aux tableaux de données. Cette règle est-elle respectée ?
• 6.1    Chaque lien est-il explicite (hors cas particuliers) ?
• 6.2    Dans chaque page web, chaque lien a-t-il un intitulé ?
• 7.1    Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance ?
• 7.3    Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?
• 7.4    Pour chaque script qui initie un changement de contexte, l’utilisateur est-il averti ou en a-t-il le contrôle ?
• 7.5    Dans chaque page web, les messages de statut sont-ils correctement restitués par les technologies d’assistance ?
• 8.6    Pour chaque page web ayant un titre de page, ce titre est-il pertinent ?
• 8.7    Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?
• 8.9    Dans chaque page web, les balises ne doivent pas être utilisées uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?
• 9.1    Dans chaque page web, l’information est-elle structurée par l’utilisation appropriée de titres ?
• 9.2    Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?
• 9.3    Dans chaque page web, chaque liste est-elle correctement structurée ?
• 9.4    Dans chaque page web, chaque citation est-elle correctement indiquée ?
• 10.1    Dans le site web, des feuilles de styles sont-elles utilisées pour contrôler la présentation de l’information ?
• 10.2    Dans chaque page web, le contenu visible porteur d’information reste-t-il présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?
• 10.3    Dans chaque page web, l’information reste-t-elle compréhensible lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?
• 10.4    Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200%, au moins (hors cas particuliers) ?
• 10.5    Dans chaque page web, les déclarations CSS de couleurs de fond d’élément et de police sont-elles correctement utilisées ?
• 10.6    Dans chaque page web, chaque lien dont la nature n’est pas évidente est-il visible par rapport au texte environnant ?
• 10.7    Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?
• 10.9    Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la forme, taille ou position. Cette règle est-elle respectée ?
• 10.12    Dans chaque page web, les propriétés d’espacement du texte peuvent-elles être redéfinies par l’utilisateur sans perte de contenu ou de fonctionnalité (hors cas particuliers) ?
• 11.1    Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?
• 11.2    Chaque étiquette associée à un champ de formulaire est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• 11.3    Dans chaque formulaire, chaque étiquette associée à un champ de formulaire ayant la même fonction et répétée plusieurs fois dans une même page ou dans un ensemble de pages est-elle cohérente ?
• 11.5    Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés, si nécessaire ?
• 11.7    Dans chaque formulaire, chaque légende associée à un regroupement de champs de même nature est-elle pertinente ?
• 11.9    Dans chaque formulaire, l’intitulé de chaque bouton est-il pertinent (hors cas particuliers) ?
• 11.10    Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il utilisé de manière pertinente (hors cas particuliers) ?
• 11.11    Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il accompagné, si nécessaire, de suggestions facilitant la correction des erreurs de saisie ?
• 11.13    La finalité d’un champ de saisie peut-elle être déduite pour faciliter le remplissage automatique des champs avec les données de l’utilisateur ?
• 12.1    Chaque ensemble de pages dispose-t-il de deux systèmes de navigation différents, au moins (hors cas particuliers) ?
• 12.6    Les zones de regroupement de contenus présentes dans plusieurs pages web (zones d’en-tête, de navigation principale, de contenu principal, de pied de page et de moteur de recherche) peuvent-elles être atteintes ou évitées ?
• 12.7    Dans chaque page web, un lien d’évitement ou d’accès rapide à la zone de contenu principal est-il présent (hors cas particuliers) ?
• 12.8    Dans chaque page web, l’ordre de tabulation est-il cohérent ?
• 13.3    Dans chaque page web, chaque document bureautique en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une version accessible (hors cas particuliers) ?
• 13.5    Dans chaque page web, chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticon, syntaxe cryptique) a-t-il une alternative ?
• 13.8    Dans chaque page web, chaque contenu en mouvement ou clignotant est-il contrôlable par l’utilisateur ?
• 13.11    Dans chaque page web, les actions déclenchées au moyen d’un dispositif de pointage sur un point unique de l’écran peuvent-elles faire l’objet d’une annulation (hors cas particuliers) ?

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